Déposée le 23 avril 2003 par la Société Anonyme (SA) TLM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BACTERIPROOF » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-25 du 20 juin 2003.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) TLM domicilié(e) ROUTE DE CHAMBON,03410 PREMILHAT - 03410 - France et immatriculée sous le numéro RCS 313 701 385 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TLM domicilié(e) ROUTE DE CHAMBON,03410 PREMILHAT - 03410 - France.
La marque BACTERIPROOF a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3225138.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
TLM S.A. - ROUTE DE CHAMBON,03410 PREMILHAT - 03410 - France - SIREN 313701385
TLM - ROUTE DE CHAMBON,03410 PREMILHAT - 03410 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-43
Publication - Publication le 20 juin 2003 au BOPI 2003-25
Couleurs, vernis, laques (peintures) ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médicale ; aliments pour bébés ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols (à l'exception des carrelages) ; tentures murales non en matières textiles.
Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
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